Avertissement et copyright

Les Dispositions légales du site de La Générale de Promotion

Ce site Internet est accessible 24h sur 24, 7 jours sur 7, à l'exception des cas de forces majeures, des difficultés techniques, informatiques ou de télécommunications ainsi que pendant les périodes de maintenance ou de mise à jour. Dans ces cas notamment La Générale de Promotion se réserve la faculté, d'interrompre à tout moment et le cas échéant sans préavis, l'accès au site, de mettre fin ou de modifier les caractéristiques de consultation du site La Générale de Promotion ne pouvant être tenue responsable des conséquences résultant de telles interruptions ou modifications. Plus généralement, La Générale de Promotion se réserve le droit d'apporter toutes modifications de quelque nature qu'elles soient au contenu du site.
Les sites generale-de-promotion.fr & generale-de-promotion.com sont la propriété de la société La Générale de Promotion qui en assure l'exploitation.

Avertissement

Les informations et recommandations disponibles sur ce serveur web vous sont proposées en toute bonne foi. Ces informations sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. Toutefois, La Générale de Promotion n'est ni représentante ni garante du caractère exhaustif et de l'exactitude de ces informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez.

En aucun cas, La Générale de Promotion ne s'engage à mettre à jour ou à corriger les informations qui seront diffusées sur Internet ou sur leurs serveurs web. De même, La Générale de Promotion se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de leurs sites à tout moment sans préavis.

Ces informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser.

EN AUCUN CAS, LA GÉNÉRALE DE PROMOTION NE SERA TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS OU SPÉCIAUX RÉSULTANTS DE L'USAGE DE CE SITE WEB OU D'AUTRES SITES QUI LUI SONT LIES, ET NOTAMMENT DE TOUTE PERTE D'EXPLOITATION, PERTE FINANCIÈRE, COMMERCIALE, OU PERTE DE PROGRAMMES OU DE ADONNÉES DANS VOTRE SYSTÈME D'INFORMATION OU AUTRE.

Aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à la nature marchande des informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité déterminée, ainsi qu'en ce qui concerne les produits auxquels il est fait référence dans ces informations.

Liens hypertexte

La responsabilité de La Générale de Promotion ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via le site La Générale de Promotion. Nous vous rappelons que nous ne disposons d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces site tiers qui demeurent totalement indépendants de La Générale de Promotion. De surcroît, l'existence d'un lien entre le site La Générale de Promotion et un site tiers ne signifie en aucun cas, que La Générale de Promotion cautionne à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l'usage qui pourrait en être fait. La décision d'activer les liens appartient exclusivement à l'utilisateur du web. En conséquence, il vous incombe en particulier de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez pour votre usage n'est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.

Copyright

Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site La Générale de Promotion à des fins autres que strictement privées sont interdites en l'absence d'autorisation préalable écrite de La Générale de Promotion.

Les images, films et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de La Générale de Promotion et ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d'autres fins ou d'une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l'autorisation écrite préalable de La Générale de Promotion.

Prix et simulations financières

Les fourchettes de prix indiquées sont susceptibles de modifications. generale-de-promotion.fr met à votre disposition des informations et des outils de simulation vous permettant de réaliser une première estimation de votre projet immobilier. Les résultats obtenus à l'aide de ces outils ont une valeur informative et non contractuelle.
Les stocks et les prix des logements présentés sur le site peuvent être modifiés à tout moment. Les offres de logements sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Les délais de livraison indiqués sur le site ne sont que prévisionnels.

Hébergement

Assuré par Globe Cité Av. Henri-Giruaud, Ste-Julie Québec, Canada, +1.514.886.3959

Domiciliation des sociétés

SAS La Générale de Promotion, siège social : 58, rue Beaubourg 75003 Paris - tel :01.53.01.89.00 - fax : 01.53.01.89.88 - email : info@generale-de-promotion.fr - immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le niméro 393 575 592 00018 code APE : 701 D - SAS au capital de 500.000 €

L'utilisateur du présent site reconnaît avoir pris connaissance au moment de la consultation et de l'utilisation du site, des présentes conditions générales sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les validations sont considérées par l'internaute comme ayant la valeur d'une acceptation des pages parcourues, et ainsi, l'internaute reconnaît avoir été complètement informé du contenu des pages concernées lorsqu'il procède à la validation. Les présentes conditions générales peuvent être imprimées et sont consultables à tout moment.

Données personnelles des internautes et droit de reproduction des informations

Conformément à la Loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration n°1090901 du 27/04/2005 à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) . Nous vous proposons sur ce site de nous fournir des renseignements qui nous permettent notamment de vous adresser la documentation que vous souhaitez. Si vous ne souhaitez pas de documentation, vous pouvez visiter notre site sans avoir à vous identifier ou à vous enregistrer. Si vous souhaitez nous adresser un message électronique, votre adresse électronique sera automatiquement collectée, ce qui nous permettra de répondre à votre courrier.

Les informations nominatives sont destinées à La Générale de Promotion qui, de convention expresse, est autorisée à les conserver en mémoire informatique ainsi qu'à les communiquer à ses sociétés affiliées et ses partenaires pour la commercialisation des produits proposés. Conformément à l'article 34 de la loi " informatique et libertés" n° 78-17 du 06 janvier 1978 vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Il s'agit, d'un droit individuel qui ne peut être exercé que par la personne concernée relativement à ses propres informations. Pour exercer ce droit adressez-vous à : SAS La Générale de Promotion, siège social : 58, rue Beaubourg 75003 Paris - tel :01.53.01.89.00 - fax : 01.53.01.89.88 - email : info@generale-de-promotion.fr

En cas de rectification il sera adressé sur demande une copie des informations rectifiées.